Ce site Internet est édité par SAS CAP VALEUR PATRIMOINE (Société par Action Simplifié) au capital de 150 000€

Propriété intellectuelle

Ce site web (textes, photographies, logo, icônes) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 euros d’amende.

Hébergement

Ce site est hébergé par la société Monarobase, SARL au capital de 1500 euros - Siret : 500 518 543 00029. 3 Avenue René Laënnec 72000 Le Mans. Tél. : 0033 (0)9 72 21 22 90

Responsable de la publication

Responsable de la publication : M. Lionel VANCHERI
Téléphone : 05 53 239 730
Raison sociale : SAS CAP VALEUR PATRIMOINE (Société par Action Simplifié) au capital de 150 000€
Siège social : 25 Allées Marines 64100 BAYONNE
RCS Bayonne 811 218 932
Code APE : 6831Z